L’OBJECTION DE CONSCIENCE

ET LE SERVICE CIVIL DES OBJECTEURS

A TRAVERS LE SERVICE CIVIL INTERNATIONAL

ET LE COMITE DE COORDINATION POUR LE SERVICE CIVIL

(1963-1976)

Régis FORGEOT

UNIVERSITE PARIS VIII VINCENNES SAINT-DENIS

Mémoire de Maîtrise dirigé par Danièle Tartakowsky

Juin 2004

 

Copyright Régis Forgeot

TABLE DES MATIERES

INTRODUCTION Page 3

I) ENTRE REPRESSION ET TOLERANCE LEGALE, LES OBJECTEURS DE CONSCIENCE FACE A LEURS CONVICTIONS

A) Les pays face à la guerre : quelle place pour l’objection
de conscience ?
Page 8

1) L’objection de conscience : une réponse aux guerres mondiales ? ….…….. Page 8

2) Le premier statut français : le symbole Louis Lecoin ……………….…….. Page 10


B) Le statut du 21 décembre 1963, « régime juridique d’un
droit ou d’une tolérance ? »
Page 12

1) Présentation ………………………………………………………………. Page 12

2) Le refus de « l’usage personnel des armes » ……………………………... Page 12

3) Des motivations religieuses, philosophiques, mais non politiques……….. Page 12

4) Le délai de forclusion……………………………………………………... Page 13

5) La Commission juridictionnelle …………………………………………. Page 13

6) Un service civil deux fois plus long que le service militaire……….……. Page 14

7) Quel service civil ? ………………………………………………………. Page 14

8) L’article 11 et le délit de « propagande » ………………………….…… Page 15

9) « Régime juridique d’un droit, ou d’une tolérance ? »…………….…… Page 15

C) Les objecteurs en lutte pour un véritable service civil
(1962-1966)
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1) La création de COTRAVAUX………………………………………….. Page 18

2) Des insoumis de la guerre d’Algérie aux premiers objecteurs
affectés au SCI ………………………………………………………… Page 19

3) Les premiers objecteurs et le Groupement des secouristes
pompiers de Brignoles …………………………………………………. Page 21

a) Le contexte : les rapports de force entre officiers et objecteurs ……………. Page 21

b) Entre désorganisation générale et soumission à un règlement militaire …… Page 21

c) Le GSP de Brignoles vécu par les objecteurs ………………………………... Page 23

4) De la résistance à la « militarisation » de leur statut, à la
libre affectation des objecteurs ………………………………………… Page 24

5) Les rapports de force entre le SCI, les objecteurs
et les pouvoirs publics ………………………………………………… Page 25


II) Les objecteurs en service civil : la recherche d’un idéal

aux multiples facettes (1966-1969)


A) Au SCI : l’expérience de Oust Page 27

1) Le choix de l’Ariège…………………………………………………….. Page 27

2) Entre cogestion SCI/OC et autogestion des objecteurs ………………… Page 28

3) Quel Bilan ?…………………………………………………………….. Page 30

4) Les objecteurs assimilés aux volontaires à long terme ………….……… Page 31

B) Le projet d’une communauté agricole en Ariège :
un idéal du retour à la terre ?
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1) « « Genèse » de l’idée de « Communauté » » …………………………. Page 32

2) Une communauté autogestionnaire pour
« prolonger l’objection de conscience »……………………………. Page 32

3) Les objecteurs à la recherche d’un autre monde ……………………….. Page 33


C) Aide à toute détresse, Emmaüs, et les autres affectations Page 35

1) Aide à toute détresse …………………………………………………… Page 35

2) Emmaüs : les communautés urbaines …………………………………. Page 35

3) Les autres affectations ………………………………………….……… Page 37


D) La construction permanente d’un idéal aux
multiples facettes
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1) Une objection non-violente et communautaire ………………………... Page 38

2) L’influence des théories autogestionnaires ……………………………. Page 40

3) L’objection : signification d’un acte paradoxal ………………………… Page 43

4) Unité, sens, et légitimité du service civil des objecteurs ……….……… Page 45

III) Les transformations de l’objection de conscience :

d’un monde à un autre (1968-1973)


A) Le tournant de 1968 : la fin d’une époque Page 47


1) Les objecteurs de conscience jugés par les tribunaux militaires ………. Page 47

2) La « militarisation de la société » …………………………………….. Page 48

3) La création des Comités de soutien aux objecteurs de conscience (CSOC) Page 49

4) D’un ministère à un autre ……………………………………………… Page 50

5) La transformation du militantisme objecteur ………………………….. Page 51


B) Le Projet Missoffe : service civique (1969) Page 53

1) Origines d’un projet ……………………………………………………. Page 53
.
2) Le service civique proposé par François Missoffe …………………….. Page 54

3) Service civil ou service civique ? ………………………………………. Page 57

4) Quelques réactions ……………………………………………………… Page 58


C) Le nouveau code du service national du 10 juin 1971 et
la politisation croissante des objecteurs
Page 60


1) La politisation des objecteurs de conscience …………………………… Page 60

2) Le code du service national du 10 juin 1971 …………………………… Page 62

3) Le statut à l’épreuve des faits …………………………………………… Page 64

a) L’article L50 et le délit de propagande :
« Une loi qui s’interdit à elle-même d’exister » ………………………….. Page 64

b) L’ « Opération 20 » : l’envoi de demandes de statut stéréotypées ………. Page 66

c) Lorsque le statut est refusé ……………………………………………….. Page 68

4) Janin et Fayard : la médiatisation du combat des objecteurs ….……….. Page 69


D) Le ministère de l’Agriculture, les décrets de Brégançon
et l’ONF
Page 72

1) Les objecteurs à l’ONF et au ministère de l’Agriculture ………………. Page 72

2) Les décrets de Brégançon ……………………………………………… Page 73

3) L’ONF, une affectation « autoritaire » contestée ……………………… Page 74

4) L’ONF confronté aux objecteurs ………………………………………. Page 76

5) Les objecteurs contre l’ONF …………………………………………… Page 78


IV) De la coordination SCI/OC au Comité de Coordination

pour le Service Civil (CCSC), 1970-1972


A) La sous-traitance des objecteurs par le SCI
et la coordination SCI/OC
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1) Le SCI et la coordination SCI/OC à l’écoute des objecteurs ……………. Page 80

2) La démission des pouvoirs publics au profit du SCI et des associations… Page 82

3) Prémices et enjeux du Comité de coordination pour le Service civil…… Page 87


B) Le lancement d’un collectif d’associations intéressées
par le service civil des objecteurs
Page 90


1) A la recherche d’un soutien extérieur ………………………………….. Page 90

2) Les associations intéressées par le service civil des
objecteurs se réunissent ……………………………….. ………………. Page 91

3) Le Collectif d’associations à la rencontre des pouvoirs publics .………. Page 92

4) Les associations face à « l’affectation autoritaire » à l’ONF ………….. Page 93

5) La création du CCSC ………………………………………………….. Page 96


C) Les enquêtes sur les objecteurs en service civil
réalisées par la coordination SCI/OC et le SCI
Page 97


1) Qui sont les objecteurs du début des années 1970 ? ……………………. Page 97

2) Quel type d’affectation pour les objecteurs de conscience ? …………… Page 98

a) Les « chantiers » …………………………………………………………… Page 99

b) « Animation-éducation » ………………………………………………….. Page 99

c) « Travail avec les handicapés » ……………………………………………. Page 100

d) « Accueil aux migrants » …………………………………………………… Page 101

e) « Milieu rural » …………………………………………………………….. Page 102

f) « Autre », et communautés ……………………………………….………… Page 102

g) « En recherche ou en permission de réforme ……………………………... Page 103

V) Le Comité de coordination pour le Service civil :

une légitimité à conquérir


A) Le CCSC à l’épreuve des faits,
décembre 1972-décembre 1973
Page 104

1) Une coordination héritière du SCI et de Cotravaux ……………………. Page 104

2) Le texte d’orientation et les statuts du CCSC ……………….………… Page105
3) Une légitimité à conquérir : les enjeux du service civil des objecteurs….. Page 107

4) Le CCSC face à ses interlocuteurs ………………………………………. Page 108

5) La tentation ministérielle ………………………………………………… Page 110

6) La gestion d’un discours ambivalent ……………………………………. Page 112

7) Les enjeux d’une convention avec le ministère …………………………. Page 115


B) Le CCSC face aux pouvoirs publics : un bras de fer inégal Page 118

1) Premier refus (novembre 1973-novembre 1974) ………………………. Page 118

2) Elargissement des contacts, enlisement et échec du CCSC……………. . Page 122


C) Défense de l’objection de conscience ou promotion
du service civil ?
Page 127


1) Le CCSC et l’objection de conscience …………………………………. Page 127

2) La grève des lycéens, les Comités de soldats, et le développement
de l’Insoumission : une culture de l’affrontement ……………………… Page130
3) Les Comités de lutte des objecteurs : l’objection antimilitariste ……….. Page 133

4) Le dossier « service civil des objecteurs » ……………………………….. Page 136

5) De la défense de l’objection de conscience à la promotion du
service civil des objecteurs ………………………………………………. Page 140

CONCLUSION Page 143


BIBLIOGRAPHIE …………………………………………………. Page 147


SOURCES
………………………………………………………… Page 151


ANNEXES ……………………………………………………………. Page 159


Annexe I : Repères …………………………………………….. Page 160

Chronologie …………………………………………………….. Page 161

Tableau du nombre de demandes de statut et
d’objecteurs reconnus (1964-1973) …………………………… Page 167

Index des sigles ………………………………………………… Page 169

Annexe II : Lois et Décrets…………….………………………. Page 170

Loi n°62-1255 du 21 décembre 1963 (Premier statut) ………… Page 171

Décret n°69-1100 du 4 décembre 1969(les objecteurs dépendent
du ministère de la Santé Publique)……………………………… Page 173

Loi 71-424 du 10 juin 1971 Art.41à 50 (nouveau Code du
Service national) ………………………………………………. Page 174

Décret n°72-806 du 31 août 1972, Art R.78 à R.97
(Décret n°72.805 du 17 août 1972 dit « de Brégançon »,
intégré dans la partie réglementaire du nouveau
code du service national) ………………………………………. Page 176

Décret n°72-807 du 30 août 1972 (les objecteurs dépendent du
ministère de l’Agriculture) …………………………………….. Page 178

Annexe III : Le SCI et les objecteurs de Brignoles..…………... Page 179

Lettre du SCI au Général De Gaulle (avril 1962) …………… Page 180

Enquête des objecteurs de Brignoles sur l’opinion qu’ils
se font de leur affectation ……………………………………... Page 182

Annexe IV : De la coordination SCI/OC au CCSC…………… Page 185

Entretien avec Roger Parisot ………………………………… Page 186

Correspondance avec Denis Foucher ……………………….. Page 189

Annexe V : Le CCSC ………………………………………… Page 193

Texte d’orientation……………………………………………. Page 194

Statuts …………………………………………………………. Page 196

Associations membres en février 1972 ………………………. Page 201

Membres du Conseil d’administration et du Bureau ………. Page 205

Propositions d’amendements au statut des objecteurs……… Page 208


Annexe VI : Le Projet Missoffe : un service civique ………… Page 211

Annexe VII : Le Service civil des objecteurs ………………... Page 224

« Article 50, ou personne n’est censé connaître la loi »…….. Page 225

Tract « Fais un service civil »………………………………… Page 226

Les différents types de service civil (dossier du CCSC)……. Page 228

Annexe VIII : Les demandes du statut d’objecteur ………….. Page 240

Exemples de demandes du statut, acceptée, et refusée…….. Page 241

Dossier « Demande collective du statut » (OP20) …………… Page 242

Annexe IX : Objection et humour …………………………… Page 246

Quatre « Une » d’Objection ……………………………. Page 247

Quatre dessins humoristiques……………………………….. Page 251

Illustrations de Cabu sur les objecteurs à l’ONF………….. Page 252

Le Tour de France des Objecteurs ………………………… Page 254