Histoire et pratique de la nationalité française du 13ème siècle à nos jours.


Journée d’étude

 

De 9 à 17 heures le 20 mars 2004

Amphithéâtre Dupuis
9 rue Malher
75004 Paris

9h : accueil des participants

9h30 : la nationalité avant la lettre (13ème – 18ème siècle)
Bernard d’Alteroche : Les origines médiévales de la naturalisation
Jean François Dubost (université Paris12) : Devenir français au XVIe et XVIIe siecles
Peter Sahlins : Naturalisation and Nationalité de Louis XIV à la Révolution

Discutant : Daniel Roche (Collège de France) (sous réserve)


11h 30 pause

11h45 : La nationalité en Révolution
Peter Sahlins (université de Californie/ Berkeley) : : l’étrange survivance du droit d’aubaine
Patrick Weil (CNRS/CHS 20ème siècle) : de l’ancien au nouveau régime : la rupture du Code civil

Discutante : Vida Azimi (CNRS-Paris2)

12h 45 pause – déjeuner


14h 15 : la nationalité française du Code civil à nos jours
- Patrick Weil (CNRS-CHS 20ème siècle) : la nationalité française depuis 1803 : trois étapes, trois discriminations, trois crises.
- Alexis Spire (CNRS-CRAPS) : La naturalisation en pratique.L'instruction des dossiers individuels depuis 1945.
- Mustapha Belbah (GAPP-CNRS et Zoubir Chattou), double nationalité : enjeux et motivations de la double appartenance

Discutant : Paul Lagarde (université de Paris1).